Sont imposables dans la catégorie des "Traitements et salaires" :Ales sommes perçues par les personnes placées vis à vis de leurs employeurs dans une état de subordinationBles personnes ne disposant pas de contrat de travail, ni écrit, ni taciteCles personnes bénéficiant d'une totale liberté dans l'organisation du travail (lieu, horaires)Dles personnes en étroite dépendance vis à vis de l'employeurENVOYER LA RÉPONSE
Question
Sont imposables dans la catégorie des "Traitements et salaires" :Ales sommes perçues par les personnes placées vis à vis de leurs employeurs dans une état de subordinationBles personnes ne disposant pas de contrat de travail, ni écrit, ni taciteCles personnes bénéficiant d'une totale liberté dans l'organisation du travail (lieu, horaires)Dles personnes en étroite dépendance vis à vis de l'employeurENVOYER LA RÉPONSE
Solution
Les sommes imposables dans la catégorie des "Traitements et salaires" sont :
A) Les sommes perçues par les personnes placées vis à vis de leurs employeurs dans une état de subordination. Cela signifie que si vous êtes employé et que vous recevez un salaire de votre employeur, ces sommes sont imposables.
D) Les personnes en étroite dépendance vis à vis de l'employeur. Cela signifie que si vous êtes dans une situation où vous dépendez fortement de votre employeur, par exemple, si vous êtes un employé à temps plein, ces sommes sont également imposables.
B) Les personnes ne disposant pas de contrat de travail, ni écrit, ni tacite, et C) les personnes bénéficiant d'une totale liberté dans l'organisation du travail (lieu, horaires) ne sont généralement pas considérées comme étant dans la catégorie des "Traitements et salaires" car elles ne sont pas dans une relation de subordination avec un employeur. Cependant, leurs revenus peuvent être imposables dans d'autres catégories, selon la législation fiscale en vigueur.
Similar Questions
Sont soumises au régime des traitements et salaires, les activités suivantes :Ales VRPBles journalistes titulaires de la carte professionnelleCles agents commerciauxDles apprentisENVOYER LA RÉPONSE
¿Qué debemos hacer para determinar si una medida de salud pública que restringe la libertad individual está justificada éticamente?Pregunta 22Seleccione una:Nada. Ninguna medida de salud pública debe restringir la libertad individual.Debemos consultar la legislación que aplique.Debemos realizar un análisis ético para sopesar todos los valores en juego.
Certains jeunes n'hésitent pas à se comporter d'une manière blessante et injuste envers les autres à cause de leur apparence physique (couleur de la peau, taille, handicap ...), de leur appartenance sociale (pauvreté, richesse...) ou de leur origine (culturelle, géographique ...) dans la vie de tous les jours ou sur les réseaux sociaux. Trouvez-vous un tel comportement normal?
pourquoi une meilleure compréhension des défis et des enjeux liés à l'adaptation des pratiques managériales des infirmières en chef aux caractéristiques des infirmiers de la génération Z aura des implications majeures pour les responsables des ressources humaines et les professionnels de la santé?
Pourquoi le chercheur suédois Christian Grönroos écrit-il : Dans une entreprise de service, pratiquement chaque salarié appartient au département marketing ?Question 30Réponsea.Parce que le marketing joue un rôle plus important dans les services que dans les entreprises de production de biensb.Parce que les services représentant entre 70 et 80 % des activités économiques dans les pays développés, les salariés de ces entreprises ont un rôle très importantc.Parce que l’importance du personnel en contact dans les services fait que tout salarié de l’entreprise représente l’entreprise ou la vend
Upgrade your grade with Knowee
Get personalized homework help. Review tough concepts in more detail, or go deeper into your topic by exploring other relevant questions.